Maintien en poste
…les politiques et les pratiques organisationnelles conçues pour répondre aux besoins des divers employés, et créer unenvironnement qui incite les employés à demeurer en poste.1
Le maintien en poste de travailleurs étrangers incombe à l’employeur aussi bien qu’à l’employé. Pour que tout cela soit possible, le gouvernement fédéral et certains gouvernements provinciaux aident à faciliter le processus de maintien en poste qui comprend les éléments suivants :
- précision d’un besoin continu pour le travailleur;
- rérecrutement de travailleurs canadiens;
- demande d’extension d’AMT (employeur) ;
- demande d’extension de permis travail (travailleur) ;
- exploration d’options relatives à la résidence permanente
Les employeurs qui embauchent des TET font un investissement considérable. Les coûts se situent entre 12,000 et 18,000 dollars canadiens par travailleur, et le processus exige de 6 à 18 mois de planification et d’activités connexes. Les employeurs qui utilisent des TET pour satisfaire à leurs besoins en matière de main-d’œuvre voudront investir autant d’efforts pour maintenir ces travailleurs en poste, que ceux qu’ils ont déployés pour les trouver en premier lieu.
En raison de la manière dont l’AMT est conçu, les travailleurs sont restreints quant à l’endroit où ils peuvent travailler, et pour qui ils peuvent travailler. Toutefois, en autant qu’une demande d’AMT a été approuvée et que le permis de travail de l’employé a été revu pour tenir compte d’un nouveau lieu de travail, rien n’empêche un TET de quitter un employeur, et d’aller travailler pour un autre. La meilleure manière de contrer cette éventualité est de fournir le même effort pour maintenir votre travailleur étranger en poste, que celui déployé à l’intention de vos autres employés (voir la FAQ pour obtenir de plus amples détails sur les travailleurs qui changent de lieu de travail.)
Les avis relatif au marché du travail (AMT), les permis de travail, les visas et les passeports sont tous limités en termes de temps. Les employeurs de TET doivent être conscients du moment où ces documents arrivent à échéance et planifier les étapes suivantes bien avant la fin du contrat actuel. Bien que la responsabilité de seulement quelques-uns de ces documents incombe aux employeurs, certains d’entre eux ont trouvé fort avantageux de repérer tous les renouvellements nécessaires et d’aider leurs employés à garder leurs papiers en ordre.
Il y a fondamentalement deux manières de maintenir des TET en poste : (1) demander un nouvel AMT pour le TET déjà en poste et (2) la résidence permanente. La décision quant à l’option à poursuivre tiendra compte d’une combinaison de facteurs, dont les désirs individuels du travailleur et ses qualifications, les exigences de l’employeur relativement au changement de main d’œuvre et le vaste contexte économique au sein duquel l’entreprise est exploitée.
Demande d’un nouvel AMT pour les TET déjà en poste
Si l’employeur et le travailleur décident de demander un nouvel AMT, ils suivront le même processus que celui utilisé dans la demande originale. (Veuillez consulter la section Analyse d’emploi pour obtenir des renseignements plus détaillés sur ce processus.) L’employeur doit satisfaire à toutes les exigences pour embaucher un TET et prouver qu’il a satisfait antérieurement aux exigences. Pour vérifier la conformité passée de l’employeur, RHDCC/Service Canada revoit les documents relatifs à la paie et d’autres documents d’information sur l’emploi afin de s’assurer que l’employeur a respecté les conditions d’offres d’emploi antérieures. Veuillez consulter la section Analyse d’emploi pour obtenir une orientation sur le recrutement au Canada. Ces obligations une fois acquittées, l’employeur peut remplir une demande de nouvel AMT.
En ce qui concerne les travailleurs qualifiés (CNP A, B et O), si la demande de nouvel AMT est approuvée, l’employé doit alors présenter une demande d’extension de permis de travail par l’entremise d’un bureau intérieur de l’Agence des services frontaliers du Canada. Le bureau intérieur est mis à la disposition des gens qui sont déjà au pays : rien n’exige que le travailleur quitte le pays, puis y revienne. En réalité, il est dans meilleur intérêt de la personne de demeurer au Canada. C’est la raison pour laquelle la demande est acheminée au « bureau intérieur », plutôt qu’au bureau des visas.
Les travailleurs dont les emplois requièrent des niveaux réduits de formation officielle (CNP C et D) peuvent travailler pendant une période maximale de deux ans au Canada. Après cette période, ils doivent retourner dans leur pays d’origine, au moins pendant quatre ans, après quoi ils peuvent faire une nouvelle demande de permis de travail.
Pour obtenir des détails spécifiques sur la manière dont votre travailleur doit présenter une demande d’extension de permis de travail, consultez le guide de Citoyenneté et Immigration intitulé Présenter une demande de changement des conditions de prolongation de votre séjour au Canada - Travailleur. Ce document se trouve sur le site Web de CIC.
Résidence permanente
La résidence permanente offre aux employeurs et aux travailleurs une plus grande souplesse, du fait que les TET sont restreints par les conditions décrites dans l’avis relatif au marché du travail (c’est-à-dire les fonctions du poste et les lieux de travail). Toutefois, le processus d’obtention d’un statut de résidence permanente est plus long que celui d’une simple demande de prolongation de l’AMT et du permis de travail, même si l’obtention de telles prolongations peut devenir nécessaire pendant que l’employeur et l’employé cherchent des options plus permanentes (telles que décrites ci-dessus).
Le Canada offre un certain nombre d’options au chapitre de la résidence permanente. La majorité de celles-ci exigent des délais de traitement qui ne favorisent pas les travailleurs qui choisissent de rester au Canada. Un programme couramment utilisé par certains employeurs au sein de l’industrie de la construction est le Programme des candidats des provinces (PCP). À l’heure actuelle, le PCP exige un délai de traitement beaucoup moins long que celui des autres options de demande de résidence permanente, mais les procédures de mise en candidature des travailleurs varient d’une province à l’autre.
Il existe une autre option pour le travailleur, soit celle de présenter une demande de résidence permanente pendant qu’il est au Canada et qu’il travaille en vertu d'un permis de travail temporaire. La demande devra être accompagnée de l’offre d’emploi permanent fournie par l’employeur (connu sous l’appellation d’emploi réservé), mais le travailleur doit malgré tout suivre le processus qui s’applique aux travailleurs qualifiés.
Si un employeur et son employé désirent en apprendre davantage sur la résidence permanente, l’outil de référence en ligne de Citoyenneté et Immigration Canada You asked about …immigration and citizenship (en anglais seulement) est un bon endroit pour trouver l’information voulue. Le site Web de RHDCC offre aussi de l’information à l’intention des employeurs en ce qui concerne l’appui de la demande de résidence permanente de travailleurs qualifiés.
Variations dans le processus
Programmes des candidats des provinces (PCP) – Les PCP sont établis au moyen d’un accord en matière d’immigration conclu entre le gouvernement du Canada (par l’entremise de CIC) et une province ou un territoire. Chaque province a le droit de négocier ses propres priorités et catégories en regard du PCP. Toutes les provinces et le Yukon possèdent un PCP; le programme pilote le plus récemment établi est celui de l’Ontario.
Les employeurs voudront s’informer de la démarche à suivre et s’assurer que leur employé possède les qualités requises. Dans certaines provinces, seuls les travailleurs qualifiés sont admissibles au PCP. Les programmes en Alberta et en Ontario sont centrés sur l’employeur, et les deux comprennent des options pour les travailleurs avec ou sans spécialisation; l’expression « centrés sur l’employeur » signifie que le travailleur doit avoir reçu au préalable une offre d’emploi permanent de la part d’un employeur canadien. En général, l’employeur doit d’abord présenter une demande, et s’il est accepté, le travailleur peut ensuite faire la sienne. En Colombie-Britannique, l’employeur et le travailleur présentent une demande conjointe. Dans d’autres provinces, comme le Manitoba par exemple, le programme renferme un plus grand nombre d’options de mise en candidature, y compris une option appuyée par l’employeur. Pour obtenir des liens vers tous les PCP, veuillez consulter le site web de CIC.
Les travailleurs qualifiés sélectionnés au Québec doivent suivre un processus différent. Ce processus n’est pas centré sur l’employeur, et permet au gouvernement du Québec d’établir ses propres exigences en matière d’immigration, et de sélectionner des immigrants qui utilisent les critères de sélection provinciaux. Les travailleurs au Québec devront présenter une demande de Certificat de sélection du Québec avant de faire une demande par l’entremise de CIC. Pour en apprendre davantage sur le programme des travailleurs qualifiés du Québec, veuillez consulter le site d’immigration du Québec.
| Liste de vérification inhérente au maintien en poste | |
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| Tâches à accomplir | ✔ |
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| Résidence permanente | |
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Passer à Sources de renseignements utiles
1 http://www.hrdirectory.org/hr-glossary.php.
Dernière mise à jour de cette page : décembre 2009.
